GRH : À la loupe

Travailler pendant les vacances Travailler pendant les vacances

C’est bientôt l’été ! Si cette période est très attendue par de nombreux salariés impatients de pouvoir se reposer et se prélasser sur la plage, d’autres salariés peuvent être tentés de (...) Lire la suite

Travail le dimanche Travail le dimanche

Le Code du travail pose le principe d'un repos hebdomadaire de 24h pour tous les salariés, et l'article L. 3132-3 du Code du travail indique que ce repos a lieu le dimanche « dans l'intérêt des (...) Lire la suite

Licenciement d'une femme enceinte Licenciement d'une femme enceinte

À jour de la loi Travail d’août 2016 La femme enceinte est protégée par le droit du travail : il est interdit de la licencier pendant son congé de maternité. Par principe, en effet, pendant la (...) Lire la suite

Culture d'entreprise Culture d'entreprise

La culture d’entreprise correspond à l’ensemble des valeurs, comportements et pratiques professionnelles communs au personnel d’une entreprise, et qui permet de différencier celle-ci d’une autre entreprise. Lorsqu'on intègre une nouvelle (...) Lire la suite

Audit social Audit social

Les audits sociaux sont une demande de plus en plus fréquentes des entreprises. Pour quelle raison l’audit social est-il devenu un besoin particulier des entreprises  ? Recours sur une pratique de plus en plus indispensable. Qu’est-ce qu’un (...) Lire la suite

Performance sociale Performance sociale

La performance sociale des entreprises est déterminée au sein de la RSE, c’est-à-dire la responsabilité sociale des entreprises. Elle vise à apprécier le comportement social des cadres, des encadrants et des dirigeants de l’entreprise. Cette (...) Lire la suite

Plan anti-corruption dans l'entreprise Plan anti-corruption dans l'entreprise

Jusqu’à la loi n° 2016-1691 du 9 décembre 2016 relative à la transparence, à la lutte contre la corruption et à la modernisation de la vie économique, dite « loi Sapin II », aucune loi n’obligeait les entreprises à prendre des mesures internes (...) Lire la suite

Loi Rebsamen Loi Rebsamen

La loi Rebsamen a introduit diverses modifications dans les relations de travail. Elle instaure notamment des commissions paritaires régionales interprofessionnelles (CPRI). Elle crée aussi une délégation unique du personnel (DUP) nouvelle (...) Lire la suite

Égalité professionnelle Égalité professionnelle

Le principe d’égalité entre les hommes et les femmes au travail se retrouve à différents stades de la relation de travail. En effet, le principe d’égalité entre les hommes et les femmes implique l’interdiction des discriminations en matière (...) Lire la suite

Diffamation au travail Diffamation au travail

Le Code du travail a prévu des dispositions relatives à la liberté d’expression au sein de l’entreprise. Mais qu’en est-il lorsque cette liberté est utilisée à mauvais escient et qu’elle excède les limites autorisées, notamment en cas de (...) Lire la suite

Reprise de travail avec soins Reprise de travail avec soins

Le salarié victime d'un accident sur son lieu de travail peut avoir subi des lésions nécessitant des soins. Une reprise du travail peut-elle être envisagée alors même qu'une poursuite de soins est nécessaire ? Que se passe-t-il dans un tel (...) Lire la suite

Gel des salaires Gel des salaires

Le gel des salaires, de droit ou de fait, est souvent évoqué par les salariés et les fonctionnaires. Que regroupe cette notion ? Définition du gel des salaires Définition du gel des salaires Le gel des salaires consiste en l’absence (...) Lire la suite

Prime différentielle Prime différentielle

Lorsque la rémunération d'un agent de la fonction publique ne respecte pas le SMIC, une indemnité différentielle doit être versée. Quelles sont les règles applicables à cette prime différentielle ? Respect du SMIC et versement d'une prime (...) Lire la suite

Abattement 10 btp Abattement 10 btp

Dans le BTP (bâtiment et travaux publics), les salariés sont susceptibles de bénéficier d'une déduction forfaitaire de 10 % sur leur salaire pour compenser leurs frais professionnels. Le montant des charges sociales salariales et patronales est (...) Lire la suite

Arrêt de travail du salarié multi-employeurs Arrêt de travail du salarié multi-employeurs

En cas de problèmes de santé, le salarié peut être en arrêt maladie. Si cette période de suspension du contrat de travail est plutôt assez facile à gérer lorsque le salarié travaille pour un seul employeur, cela semble plus compliqué lorsque le (...) Lire la suite

Congé solidaire Congé solidaire

Une personne qui a une activité professionnelle peut, grâce à certains dispositifs, vivre une expérience à l’étranger au sein d’une association pour y exercer une activité d’utilité sociale, tout en bénéficiant d’un appui et d’une structure (...) Lire la suite

Congés payés en alternance Congés payés en alternance

Au même titre que n’importe quel autre salarié, le jeune en contrat d’apprentissage ou en contrat de professionnalisation, bénéficie des congés payés. De même, il bénéficie aussi des congés pour événements spéciaux et familiaux mais aussi de (...) Lire la suite

Congé de représentation Congé de représentation

Un salarié engagé dans une association ou une mutuelle peut, sous certaines conditions, bénéficier d'un congé de représentation afin d'assister aux réunions de l'instance au sein de laquelle il doit siéger. Quels sont les contours du congé de (...) Lire la suite

Arrêt maladie de plus de 6 mois Arrêt maladie de plus de 6 mois

En cas de problèmes de santé, le salarié peut être en arrêt maladie. Durant cette période de suspension du contrat de travail, le salarié peut bénéficier d'indemnités journalières versées par la Sécurité Sociale (IJSS). Ces indemnités (...) Lire la suite

Congé parental dans la fonction publique Congé parental dans la fonction publique

Le congé parental dans la fonction publique est une période de suspension du contrat de travail prenant la forme d’un congé non rémunéré pendant lequel l'agent cesse totalement son activité professionnelle pour élever son enfant. Ainsi, (...) Lire la suite

Congé d'adoption dans la fonction publique Congé d'adoption dans la fonction publique

En cas d’adoption d’un ou plusieurs enfants, l’agent de la fonction publique bénéficie d’un congé d’adoption. Le congé d’adoption est une période de suspension du contrat de travail permettant aux agents de la fonction publique de ne plus (...) Lire la suite

Congé de solidarité familiale Congé de solidarité familiale

Le congé de solidarité familiale permet au salarié d'assister un proche dont la maladie met en jeu son pronostic vital ou qui se trouve en phase avancée ou terminale d'une affection grave et incurable. Exposons ci-dessous les principales (...) Lire la suite

Congé maternité dans la fonction publique Congé maternité dans la fonction publique

En cas de grossesse, l’agent de la fonction publique bénéficie d’un congé maternité, période de suspension du contrat de travail permettant aux femmes enceintes de ne plus travailler quelques temps avant et après la naissance de leur enfant, (...) Lire la suite


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